Le tribunal administratif de Montpellier a rejeté, ce mardi 13 octobre, le recours en annulation des élections municipales déposé par le candidat Rémi Gaillard. Une décision conforme aux conclusions rendues par le...
Le tribunal administratif de Montpellier a rejeté, ce mardi 13 octobre, le recours en annulation des élections municipales déposé par le candidat Rémi Gaillard. Une décision conforme aux conclusions rendues par le rapporteur public lors de l’audience du 29 septembre.
Le tribunal administratif de Montpellier a rejeté, ce mardi, le recours déposé par Rémi Gaillard, demandant l’annulation du premier tour des élections municipales de Montpellier. Tête de la liste "Yes We Clown", il avait été éliminé avec 8,21 % des voix.
La période précédent le scrutin avait toutefois été marquée par le rejet de sa profession de foi par la commission de propagande, une décision annulée en référé mais qui avait provoqué des manquements dans la distribution de ce document dans les boîtes aux lettres des Montpelliérains.
"Pas de nature à altérer la sincérité du scrutin"Lors de l’audience, Rémi Gaillard avait produit 804 attestations d’électeurs n’ayant pas reçu sa profession de foi. Un échantillon considéré comme insuffisant pour démontrer l’irrégularité du vote, selon le rapporteur public.
Dans son jugement, le tribunal administratif indique notamment que "le protestataire n’est pas fondé à soutenir que ces dysfonctionnements, pour regrettables qu’ils soient, ont été de nature à altérer la sincérité du scrutin ni davantage qu’ils ont porté atteinte au principe d’égalité des candidats".